Mon Bio Panier - Mentions légales

 Mentions légales

Informatique & libertés

Nous vous informons que vous pouvez, si vous le voulez, laisser des messages via le lien de la page Nous contacter de ce site. Vous disposez, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et libertés, d'un droit d'accès et de rectification relativement aux données vous concernant auprès de FORT&VERT.

Propriété

Siège : FORT&VERT
Allée d'Allemagne, ZI Artoipôle
62223 FEUCHY (FRANCE)

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.

Droits

DOCUMENTS : Toute utilisation dans ce site de logos appartenant à un tiers ainsi que toute diffusion d'articles parus dans la presse écrite ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite (sur support papier ou électronique).
LIENS : Toute utilisation dans ce site de logos appartenant à un tiers ainsi que toute diffusion d'articles parus dans la presse écrite ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite (sur support papier ou électronique). En sens inverse, tous les liens en partance font en principe l'objet d'une information en direction du site de destination.
Crédits : Site proposé par FORT&VERT. Conception et réalisation du site par DECIMA et FORT&VERT. L'origine des photographies est la création de FORT&VERT mais aussi d’autres sources d'achat en ligne, ces photographies ne sont pas contractuelles. Les photos utilisées pour la page "Nos recettes et astuces" sont issues de Fotolia et sujettes aux droits d'auteurs.

Données

Lors de son inscription sur le site, l'utilisateur accepte que soient collectées et conservées les données ci-après : Nom, prénom, email, numéro de téléphone mobile, code postal, ville. Les données d'inscription sont utilisées :
  • pour la participation aux différents services proposés sur le site,
  • pour la souscription par l'utilisateur à des services spécifiques (newsletter),
  • pour le fonctionnement technique et administratif du site.
La collecte des données fait l'objet d'une déclaration auprès de La CNIL sous le n° 1884867.